La clause déchet SOSED
Recyclage
A retenir
- La démarche SOSED a pour objectif la prise en compte des matériaux et déchets de chantier dans les marchés de Travaux publics.
- Le SOSED est mis en place à toutes les étapes du marché.
Sommaire
- Qu’est-ce que la clause déchet SOSED ?
- Quel est le mode opératoire de la clause déchet ?
Qu’est-ce que la clause déchet SOSED ?
- SOSED
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Schéma d’organisation et de suivi de l’élimination des déchets de chantier.
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La démarche SOSED a pour objectif la prise en compte des matériaux et déchets de chantier dans les marchés de Travaux publics.
Elle précise les actions à mettre en œuvre à chaque étape du marché par chaque acteur :
- le maître d’ouvrage
- le maître d’œuvre
- l’entreprise
Du côté des entreprises de TP, le SOSED doit détailler l’élimination des déchets sur le chantier.
L’entreprise doit s’engager sur un certain nombre de dispositions préparatoires :
- identifier les différents lieux où seront acheminés les différents déchets à évacuer
- décrire les méthodes qui seront employées pour ne pas mélanger les différents types de déchets
- exposer les moyens de contrôle, de suivi et de traçabilité mis en œuvre pendant les travaux
Quel est le mode opératoire de la clause déchet ?
| Étapes | Acteurs | Rôles |
| Appel d’offres |
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Dans le dossier de consultation :
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| Remise de l’offre | Entreprise | Rédaction du SOSED, avec les dispositions préparatoires. |
| Période de préparation |
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Mise au point du SOSED, avec les dispositions spécifiques, qui remplacent les dispositions préparatoires. |
| Réalisation des travaux |
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| Réception des travaux | Entreprise | Remise au maître d’œuvre des bordereaux de suivi des déchets de chantier. |
©TP Demain 2020 MAJ le 3/08/2023